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Mentions légales

Introduction

Les présentes mentions légales ont pour objet de prévoir l’ensemble des conditions d’accès et d’utilisation du site.

 

1. Information éditeur

Ce site est le site officiel de la société Rizzi Charpente.

Le site www.rizzi-charpente-albertville.com, est édité et géré par : Rizzi Charpente, ZAC du Rotey – 73460 Notre-Dame-des-Millières. Société au capital de 8 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Chambéry sous le N° 441 953 338.

 

Directeur de la publication :

Pierre RIZZI

 

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation tacite et sans réserve des présentes conditions par l’utilisateur.

 

2. Conception, réalisation et hébergement

Conception et réalisation :

ZEECOM, ayant son siège social situé au 168 rue Louis Zénone 73400 Ugine

www.zeecom.fr

 

Crédits photos :

Subjectif Photographie, Jean-Claude BRUET

 

Hébergement :

OVH SAS, ayant son siège social situé au 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix

 

3. Responsabilité

Ce site a pour objet de fournir des informations sur la société Rizzi Charpente. Rizzi Charpente s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site et se réserve le droit de modifier et de corriger à tout moment et sans préavis le contenu des informations et des documents diffusés sur ce site. Rizzi Charpente ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles erreurs ou omissions concernant les informations diffusées sur ce site, des conséquences de leur utilisation, ni de problèmes techniques rencontrés sur le site ou de la présence de virus sur ce site. Plus généralement Rizzi Charpente décline toute responsabilité pour tous dommages directs ou indirects, de quelque nature et pour quelque cause ou origine que ce soit, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site, de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site et du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

 

4. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres sources d’informations sur lesquels Rizzi Charpente n’a aucun contrôle. Rizzi Charpente décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites ou sources d’informations externes, de même que des conséquences directes ou indirectes de leur utilisation. Par ailleurs tout lien d’un tiers en direction de ce site, d’une page de ce site ou d’un document de ce site devra faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de Rizzi Charpente.

 

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments de ce site sont la propriété de leur auteur, ou du cessionnaire des droits autorisés. En conséquence à l’exception de l’usage à des fins strictement privées, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion partielles ou totales des éléments du site est expressément interdite. Les dénominations, les designs, les produits et tous autres signes distinctifs de Rizzi Charpente, déposés ou non, sont des droits de propriété intellectuelle appartenant à Rizzi Charpente. Aucune licence, ni aucun autre droit n’est conféré à quiconque au regard de ces droits.

 

6. Protection des données personnelles

A l’occasion de l’utilisation du site, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Rizzi Charpente ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment. Cependant le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.